Les premières étapes


Vous avez appris que l’IRS vous recherche ? La première étape : Prenez le temps d’évaluer votre situation.


Voici nos recommandations :



1) Ne prenez pas de décision tout de suite. Il est fort probable que vous soyez dans un état très émotif si vous apprenez que l’IRS vous recherche. Pour l’instant, vous n’êtes pas apte à prendre une décision rationnelle et logique. La décision que vous prendrez éventuellement aura des conséquences à long terme sur votre situation financière et psychologique, ainsi que sur celle de votre famille. Vous devez obtenir des conseils appropriés, prendre le temps de réfléchir à votre situation, puis obtenir des conseils supplémentaires.

2) Déterminez si vous êtes ce qu’on appelle une « personne des États-Unis », notamment un citoyen américain. À ce moment-là, vous avez un « problème de citoyenneté », et non un « problème de déclaration de revenus ». Il est évident que si vous n’êtes pas un citoyen ou « une personne » des États-Unis, vous ne devriez pas produire de déclarations de revenus américaines (sauf sous certaines conditions). Les lois américaines sont très complexes. Vous devez commencer par déterminer votre statut.  NE CONSULTEZ PAS :

  • le gouvernement américain, incluant les douaniers (malgré qu’ils aient souvent les meilleures intentions, ils n’ont pas toutes les informations nécessaires pour vous conseiller) et le Consulat des États-Unis;
  • un comptable, un fiscaliste, un banquier ou un conseiller financier.


Ces personnes ne sont pas spécialisées en citoyenneté et ont souvent un conflit d’intérêt d’ordre financier. Pour déterminer le statut de votre citoyenneté, il faut examiner les lois en vigueur à différents moments, ainsi que votre propre situation (par exemple l’année où vous avez obtenu la citoyenneté canadienne).

3) Au risque de trop simplifier, vous devez considérer les situations suivantes :

  • Les personnes nées aux États-Unis ou ayant obtenu la citoyenneté américaine sont des citoyens américains, sauf si elles ont perdu la citoyenneté après avoir posé certaines actions précisées par la loi américaine
  • Les personnes nées hors des États-Unis n’ont pas la citoyenneté américaine, sauf si la citoyenneté leur a été transférée par leurs parents, et ce, sous certaines conditions. Il faut alors examiner différents critères.



DÉTENTEURS D’UNE CARTE VERTE

Les personnes détenant une carte verte doivent produire des déclarations de revenus aux États-Unis jusqu’à ce que leur statut soit terminé, en suivant les lois américaines à ce sujet.


Les étapes mentionnées ci-dessus ne sont que les premières étapes importantes de votre cheminement. Si vous êtes convaincu d’être réellement une « personne des États-Unis », vous pouvez alors penser à consulter un fiscaliste, mais d’autres options sont aussi possibles.